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Malus à l'import

Les modèles qui ne coûtent rien à l'importation

2 838 modèles du catalogue européen n'entraînent aucun malus à leur première immatriculation en France, quel que soit leur millésime. Trois raisons possibles, et une seule suffit.

Pourquoi un véhicule ne paie rien

Il est électrique ou à hydrogène. Ces motorisations sont exonérées des deux taxes : le CO₂ est nul par construction, et la taxe sur la masse ne s'applique pas.

Il a plus de quinze ans et un mois. Au-delà de 181 mois d'ancienneté, la décote atteint 100 % et efface le montant. Indépendamment de cela, tout véhicule dont la première immatriculation est antérieure au 1er janvier 2015 est exonéré de plein droit.

Il passe sous les deux seuils de son millésime. C'est le cas le plus courant : un Toyota Aygo de 2015 émet 88–103 g/km, sous le seuil de 131 g/km en vigueur cette année-là, et sa masse reste sous celui de la taxe au poids.

Calculé pour une immatriculation en France le 3 septembre 2026. Un modèle peut basculer dans cette liste à mesure que sa décote croît.

Véhicules électriques ou hydrogène — exonérés des deux taxes

404 modèles

Sous les seuils de leur millésime, en CO₂ comme en masse

2 434 modèles

Estimation. Seul le montant liquidé à l'immatriculation fait foi. Un véhicule modifié après sa sortie d'usine, ou dont le certificat de conformité porte des valeurs différentes de celles homologuées pour sa famille, peut ne pas suivre cette liste.