Malus à l'import · occasion européenne
Toyota RAV4 Dynamic HEV 4X2 CVT
0 €
à l'immatriculation en France, selon le millésime et la version
- Millésimes couverts
- 2019-2020
- Motorisations
- 2
- Immatriculations en Europe
- 2 950
- Décote calculée au
- 3 septembre 2026
Le malus millésime par millésime
Le montant dépend de deux dates : l'année de première mise en circulation, qui détermine le barème applicable, et la date d'immatriculation en France, qui détermine la décote. Le tableau ci-dessous suppose une immatriculation en France le 3 septembre 2026 et une mise en circulation au milieu de l'année indiquée.
| Millésime | Motorisation | CO₂ | Masse | Ancienneté | Décote | Malus dû |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2019 | Hybride non rechargeableNEDC | 105–105 g/km | 1 665 kg–1 753 kg | 87 mois | −53 % | 0 € |
| 2020 | Hybride non rechargeableWLTP | 128–133 g/km | 1 703 kg–1 745 kg | 75 mois | −48 % | 0 € |
Estimation. Seul le montant liquidé à l'immatriculation fait foi.
Comment ce montant est calculé
Exemple sur le millésime 2020 en hybride non rechargeable, version la moins émettrice, pour une immatriculation en France le 3 septembre 2026.
| Malus CO₂ — 128 g/km, barème 2020CIBS art. L421-62 | 0 € |
|---|---|
| Malus au poids — 1 703 kg, barème 2020CIBS art. L421-75 | 0 € |
| Décote — véhicule de 75 mois (−48 %)CIBS art. L421-7-2 | −0 € |
| Total dû à l'immatriculation | 0 € |
La décote d'ancienneté
Le malus d'un véhicule d'occasion est réduit d'un coefficient forfaitaire qui dépend de son ancienneté, comptée en mois depuis la première immatriculation et arrondie à l'unité supérieure. Le barème compte 20 tranches, de 3 % dès le premier mois à 100 % à partir de 181 mois.
Au-delà de cette dernière tranche — quinze ans et un mois — plus aucun malus n'est dû. Pour la Toyota RAV4 Dynamic HEV 4X2 CVT la plus récente de ce tableau, mise en circulation en 2020, l'ancienneté retenue est de 75 mois, soit une décote de 48 %. Indépendamment de la décote, le malus est nul pour tout véhicule dont la première immatriculation est antérieure au 1er janvier 2015.
La Toyota RAV4 Dynamic HEV 4X2 CVT est-elle vraiment exonérée de malus ?
Sur les millésimes couverts par cette page, aucun n'entraîne de malus à l'immatriculation en France : les émissions et la masse restent sous les seuils de leur année, ou la décote d'ancienneté a effacé le montant. Vérifiez tout de même les valeurs portées par le certificat de conformité de l'exemplaire que vous achetez.
Combien coûte l'importation d'une Toyota RAV4 Dynamic HEV 4X2 CVT en France ?
Le malus dû à la première immatriculation en France va de 0 € à 0 € selon le millésime et la motorisation, décote comprise. Il se calcule au barème de l'année de première mise en circulation, y compris à l'étranger, puis se réduit du coefficient forfaitaire de décote lié à l'ancienneté du véhicule.
Une Toyota RAV4 Dynamic HEV 4X2 CVT plus ancienne coûte-t-elle moins cher à importer ?
Oui. Le barème de l'année de mise en circulation était plus clément, et la décote d'ancienneté s'ajoute : elle atteint 100 % à partir de 181 mois, soit quinze ans et un mois, au-delà desquels plus rien n'est dû.
Existe-t-il une Toyota RAV4 Dynamic HEV 4X2 CVT exonérée de malus ?
Le malus est nul pour tout véhicule dont la première immatriculation, en France ou à l'étranger, est antérieure au 1er janvier 2015 — une date fixe, pas une durée glissante. Les millésimes couverts ici vont de 2019 à 2020 : aucun n'est concerné par cette exonération, tous étant postérieurs à cette date.
Quel barème s'applique à une Toyota RAV4 Dynamic HEV 4X2 CVT importée ?
Celui de son année de première immatriculation, même si elle a eu lieu à l'étranger. Une Toyota RAV4 Dynamic HEV 4X2 CVT de 2020 relève du barème 2020, avec la méthode WLTP, et non du barème en vigueur l'année de son arrivée en France. C'est ce qui explique les écarts du tableau ci-dessus d'une ligne à l'autre.
Pourquoi le malus de la Toyota RAV4 Dynamic HEV 4X2 CVT est-il donné en fourchette ?
Les émissions sont homologuées par famille de véhicules, pas par exemplaire. Pour la Toyota RAV4 Dynamic HEV 4X2 CVT de 2020 en hybride non rechargeable, elles vont de 128 à 133 g/km et la masse de 1 703 kg à 1 745 kg selon la finition. Le chiffre exact de votre exemplaire figure sur son certificat de conformité, rubrique V.7 pour le CO₂ et G.1 pour la masse.