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Malus à l'import · occasion européenne

Chevrolet Spark

0 €

à l'immatriculation en France, selon le millésime et la version

Millésimes couverts
2015-2016
Motorisations
2
Immatriculations en Europe
502
Décote calculée au
3 septembre 2026
Barème 2016 NEDC : à 127 g/km, le malus CO₂ s'élève à 0 €. Le malus se déclenche à partir de 131 g/km. 127 g/km — 0 € 128 g/km — 0 € 129 g/km — 0 € 130 g/km — 0 € 131 g/km — 150 € 132 g/km — 150 € 133 g/km — 150 €
Barème 2016. Marches allumées : la fourchette d'homologation du Chevrolet Spark 2016 en essence.

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Le malus millésime par millésime

Le montant dépend de deux dates : l'année de première mise en circulation, qui détermine le barème applicable, et la date d'immatriculation en France, qui détermine la décote. Le tableau ci-dessous suppose une immatriculation en France le 3 septembre 2026 et une mise en circulation au milieu de l'année indiquée.

Millésime Motorisation CO₂ Masse Ancienneté Décote Malus dû
2015 EssenceNEDC 118–118 g/km 939 kg–1 035 kg 135 mois −76 % 0 €
2016 EssenceNEDC 118–118 g/km 939 kg–1 020 kg 123 mois −70 % 0 €

Estimation. Seul le montant liquidé à l'immatriculation fait foi.

Comment ce montant est calculé

Exemple sur le millésime 2016 en essence, version la moins émettrice, pour une immatriculation en France le 3 septembre 2026.

Malus CO₂ — 118 g/km, barème 2016CIBS art. L421-63 0 €
Malus au poids — 939 kg, barème 2016CIBS art. L421-75 0 €
Décote — véhicule de 123 mois (−70 %)CIBS art. L421-7-2 −0 €
Total dû à l'immatriculation 0 €

La décote d'ancienneté

Le malus d'un véhicule d'occasion est réduit d'un coefficient forfaitaire qui dépend de son ancienneté, comptée en mois depuis la première immatriculation et arrondie à l'unité supérieure. Le barème compte 20 tranches, de 3 % dès le premier mois à 100 % à partir de 181 mois.

Au-delà de cette dernière tranche — quinze ans et un mois — plus aucun malus n'est dû. Pour la Chevrolet Spark la plus récente de ce tableau, mise en circulation en 2016, l'ancienneté retenue est de 123 mois, soit une décote de 70 %. Indépendamment de la décote, le malus est nul pour tout véhicule dont la première immatriculation est antérieure au 1er janvier 2015.

La Chevrolet Spark est-elle vraiment exonérée de malus ?

Sur les millésimes couverts par cette page, aucun n'entraîne de malus à l'immatriculation en France : les émissions et la masse restent sous les seuils de leur année, ou la décote d'ancienneté a effacé le montant. Vérifiez tout de même les valeurs portées par le certificat de conformité de l'exemplaire que vous achetez.

Combien coûte l'importation d'une Chevrolet Spark en France ?

Le malus dû à la première immatriculation en France va de 0 € à 0 € selon le millésime et la motorisation, décote comprise. Il se calcule au barème de l'année de première mise en circulation, y compris à l'étranger, puis se réduit du coefficient forfaitaire de décote lié à l'ancienneté du véhicule.

Une Chevrolet Spark plus ancienne coûte-t-elle moins cher à importer ?

Oui. Le barème de l'année de mise en circulation était plus clément, et la décote d'ancienneté s'ajoute : elle atteint 100 % à partir de 181 mois, soit quinze ans et un mois, au-delà desquels plus rien n'est dû.

Existe-t-il une Chevrolet Spark exonérée de malus ?

Le malus est nul pour tout véhicule dont la première immatriculation, en France ou à l'étranger, est antérieure au 1er janvier 2015 — une date fixe, pas une durée glissante. Les millésimes couverts ici vont de 2015 à 2016 : un exemplaire de 2015 mis en circulation avant janvier 2015 échappe donc à la taxe.

Quel barème s'applique à une Chevrolet Spark importée ?

Celui de son année de première immatriculation, même si elle a eu lieu à l'étranger. Une Chevrolet Spark de 2016 relève du barème 2016, avec la méthode NEDC, et non du barème en vigueur l'année de son arrivée en France. C'est ce qui explique les écarts du tableau ci-dessus d'une ligne à l'autre.

Pourquoi le malus de la Chevrolet Spark est-il donné en fourchette ?

Les émissions sont homologuées par famille de véhicules, pas par exemplaire. Pour la Chevrolet Spark de 2016 en essence, elles vont de 118 à 118 g/km et la masse de 939 kg à 1 020 kg selon la finition. Le chiffre exact de votre exemplaire figure sur son certificat de conformité, rubrique V.7 pour le CO₂ et G.1 pour la masse.

Sources

  • CIBS art. L421-63 — barème CO₂, méthodes dites NEDC — texte officiel
  • CIBS art. L421-64 — barème en puissance administrative — texte officiel
  • CIBS art. L421-7-2 — coefficient forfaitaire de décote — texte officiel
  • CIBS art. L421-60 — taxe nulle si première immatriculation antérieure au 1er janvier 2015 — texte officiel
  • Caractéristiques du véhicule : Agence européenne pour l’environnement — Monitoring of CO2 emissions from passenger cars — jeu de données

Barèmes vérifiés le 27 août 2026. Données véhicule relevées le 1 septembre 2026. Décote calculée pour une immatriculation en France le 3 septembre 2026.