Malus à l'import · occasion européenne
Seat Ateca FR Black ED TSI EVO S A
511 € à 558 €
à l'immatriculation en France, selon le millésime et la version
- Millésimes couverts
- 2020-2020
- Motorisations
- 1
- Immatriculations en Europe
- 128
- Décote calculée au
- 3 septembre 2026
Le malus millésime par millésime
Le montant dépend de deux dates : l'année de première mise en circulation, qui détermine le barème applicable, et la date d'immatriculation en France, qui détermine la décote. Le tableau ci-dessous suppose une immatriculation en France le 3 septembre 2026 et une mise en circulation au milieu de l'année indiquée.
| Millésime | Motorisation | CO₂ | Masse | Ancienneté | Décote | Malus dû |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2020 | EssenceWLTP | 160–161 g/km | 1 370 kg–1 484 kg | 75 mois | −48 % | 511 € à 558 € |
Le millésime 2020 est le moins coûteux à importer aujourd'hui : 558 € au plus, avec 75 mois d'ancienneté et une décote de 48 %.
La décote progresse par tranches : un Seat Ateca FR Black ED TSI EVO S A de 2020 importé dans un an franchira une tranche supplémentaire, et son malus baissera d'autant.
Estimation. Seul le montant liquidé à l'immatriculation fait foi.
Comment ce montant est calculé
Exemple sur le millésime 2020 en essence, version la moins émettrice, pour une immatriculation en France le 3 septembre 2026.
| Malus CO₂ — 160 g/km, barème 2020CIBS art. L421-62 | 983 € |
|---|---|
| Malus au poids — 1 370 kg, barème 2020CIBS art. L421-75 | 0 € |
| Décote — véhicule de 75 mois (−48 %)CIBS art. L421-7-2 | −472 € |
| Total dû à l'immatriculation | 511 € |
La décote d'ancienneté
Le malus d'un véhicule d'occasion est réduit d'un coefficient forfaitaire qui dépend de son ancienneté, comptée en mois depuis la première immatriculation et arrondie à l'unité supérieure. Le barème compte 20 tranches, de 3 % dès le premier mois à 100 % à partir de 181 mois.
Au-delà de cette dernière tranche — quinze ans et un mois — plus aucun malus n'est dû. Pour la Seat Ateca FR Black ED TSI EVO S A la plus récente de ce tableau, mise en circulation en 2020, l'ancienneté retenue est de 75 mois, soit une décote de 48 %. Indépendamment de la décote, le malus est nul pour tout véhicule dont la première immatriculation est antérieure au 1er janvier 2015.
Combien coûte l'importation d'une Seat Ateca FR Black ED TSI EVO S A en France ?
Le malus dû à la première immatriculation en France va de 511 € à 558 € selon le millésime et la motorisation, décote comprise. Il se calcule au barème de l'année de première mise en circulation, y compris à l'étranger, puis se réduit du coefficient forfaitaire de décote lié à l'ancienneté du véhicule.
Une Seat Ateca FR Black ED TSI EVO S A plus ancienne coûte-t-elle moins cher à importer ?
Oui. Le barème de l'année de mise en circulation était plus clément, et la décote d'ancienneté s'ajoute : elle atteint 100 % à partir de 181 mois, soit quinze ans et un mois, au-delà desquels plus rien n'est dû.
Existe-t-il une Seat Ateca FR Black ED TSI EVO S A exonérée de malus ?
Le malus est nul pour tout véhicule dont la première immatriculation, en France ou à l'étranger, est antérieure au 1er janvier 2015 — une date fixe, pas une durée glissante. Les millésimes couverts ici vont de 2020 à 2020 : aucun n'est concerné par cette exonération, tous étant postérieurs à cette date.
Quel barème s'applique à une Seat Ateca FR Black ED TSI EVO S A importée ?
Celui de son année de première immatriculation, même si elle a eu lieu à l'étranger. Une Seat Ateca FR Black ED TSI EVO S A de 2020 relève du barème 2020, avec la méthode WLTP, et non du barème en vigueur l'année de son arrivée en France. C'est ce qui explique les écarts du tableau ci-dessus d'une ligne à l'autre.
Pourquoi le malus de la Seat Ateca FR Black ED TSI EVO S A est-il donné en fourchette ?
Les émissions sont homologuées par famille de véhicules, pas par exemplaire. Pour la Seat Ateca FR Black ED TSI EVO S A de 2020 en essence, elles vont de 160 à 161 g/km et la masse de 1 370 kg à 1 484 kg selon la finition. Le chiffre exact de votre exemplaire figure sur son certificat de conformité, rubrique V.7 pour le CO₂ et G.1 pour la masse.