Malus à l'import · occasion européenne
EMC Wave 3 GPL
248 € à 1 270 €
à l'immatriculation en France, selon le millésime et la version
- Millésimes couverts
- 2022-2022
- Motorisations
- 1
- Immatriculations en Europe
- 107
- Décote calculée au
- 3 septembre 2026
Le malus millésime par millésime
Le montant dépend de deux dates : l'année de première mise en circulation, qui détermine le barème applicable, et la date d'immatriculation en France, qui détermine la décote. Le tableau ci-dessous suppose une immatriculation en France le 3 septembre 2026 et une mise en circulation au milieu de l'année indiquée.
| Millésime | Motorisation | CO₂ | Masse | Ancienneté | Décote | Malus dû |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | GPLWLTP | 143–159 g/km | 1 396 kg–1 453 kg | 51 mois | −38 % | 248 € à 1 270 € |
Le millésime 2022 est le moins coûteux à importer aujourd'hui : 1 270 € au plus, avec 51 mois d'ancienneté et une décote de 38 %.
La décote progresse par tranches : un EMC Wave 3 GPL de 2022 importé dans un an franchira une tranche supplémentaire, et son malus baissera d'autant.
Estimation. Seul le montant liquidé à l'immatriculation fait foi.
Comment ce montant est calculé
Exemple sur le millésime 2022 en gpl, version la moins émettrice, pour une immatriculation en France le 3 septembre 2026.
| Malus CO₂ — 143 g/km, barème 2022CIBS art. L421-62 | 400 € |
|---|---|
| Malus au poids — 1 396 kg, barème 2022CIBS art. L421-75 | 0 € |
| Décote — véhicule de 51 mois (−38 %)CIBS art. L421-7-2 | −152 € |
| Total dû à l'immatriculation | 248 € |
La décote d'ancienneté
Le malus d'un véhicule d'occasion est réduit d'un coefficient forfaitaire qui dépend de son ancienneté, comptée en mois depuis la première immatriculation et arrondie à l'unité supérieure. Le barème compte 20 tranches, de 3 % dès le premier mois à 100 % à partir de 181 mois.
Au-delà de cette dernière tranche — quinze ans et un mois — plus aucun malus n'est dû. Pour la EMC Wave 3 GPL la plus récente de ce tableau, mise en circulation en 2022, l'ancienneté retenue est de 51 mois, soit une décote de 38 %. Indépendamment de la décote, le malus est nul pour tout véhicule dont la première immatriculation est antérieure au 1er janvier 2015.
Combien coûte l'importation d'une EMC Wave 3 GPL en France ?
Le malus dû à la première immatriculation en France va de 248 € à 1 270 € selon le millésime et la motorisation, décote comprise. Il se calcule au barème de l'année de première mise en circulation, y compris à l'étranger, puis se réduit du coefficient forfaitaire de décote lié à l'ancienneté du véhicule.
Une EMC Wave 3 GPL plus ancienne coûte-t-elle moins cher à importer ?
Oui. Le barème de l'année de mise en circulation était plus clément, et la décote d'ancienneté s'ajoute : elle atteint 100 % à partir de 181 mois, soit quinze ans et un mois, au-delà desquels plus rien n'est dû.
Existe-t-il une EMC Wave 3 GPL exonérée de malus ?
Le malus est nul pour tout véhicule dont la première immatriculation, en France ou à l'étranger, est antérieure au 1er janvier 2015 — une date fixe, pas une durée glissante. Les millésimes couverts ici vont de 2022 à 2022 : aucun n'est concerné par cette exonération, tous étant postérieurs à cette date.
Quel barème s'applique à une EMC Wave 3 GPL importée ?
Celui de son année de première immatriculation, même si elle a eu lieu à l'étranger. Une EMC Wave 3 GPL de 2022 relève du barème 2022, avec la méthode WLTP, et non du barème en vigueur l'année de son arrivée en France. C'est ce qui explique les écarts du tableau ci-dessus d'une ligne à l'autre.
Pourquoi le malus de la EMC Wave 3 GPL est-il donné en fourchette ?
Les émissions sont homologuées par famille de véhicules, pas par exemplaire. Pour la EMC Wave 3 GPL de 2022 en gpl, elles vont de 143 à 159 g/km et la masse de 1 396 kg à 1 453 kg selon la finition. Le chiffre exact de votre exemplaire figure sur son certificat de conformité, rubrique V.7 pour le CO₂ et G.1 pour la masse.