Malus à l'import · occasion européenne
DS DS3 Crossback Prstge Ptch SS A
0 € à 99 €
à l'immatriculation en France, selon le millésime et la version
- Millésimes couverts
- 2019-2020
- Motorisations
- 2
- Immatriculations en Europe
- 1 756
- Décote calculée au
- 3 septembre 2026
Le malus millésime par millésime
Le montant dépend de deux dates : l'année de première mise en circulation, qui détermine le barème applicable, et la date d'immatriculation en France, qui détermine la décote. Le tableau ci-dessous suppose une immatriculation en France le 3 septembre 2026 et une mise en circulation au milieu de l'année indiquée.
| Millésime | Motorisation | CO₂ | Masse | Ancienneté | Décote | Malus dû |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2019 | EssenceNEDC | 110–121 g/km | 1 280 kg–1 280 kg | 87 mois | −53 % | 0 € à 26 € |
| 2020 | EssenceWLTP | 141–144 g/km | 1 280 kg–1 280 kg | 75 mois | −48 % | 65 € à 99 € |
Entre le millésime le plus taxé (2020, 99 €) et le moins taxé (2019, 26 €), l'écart atteint 73 € pour le même modèle.
Le millésime 2019 est le moins coûteux à importer aujourd'hui : 26 € au plus, avec 87 mois d'ancienneté et une décote de 53 %.
La décote progresse par tranches : un DS DS3 Crossback Prstge Ptch SS A de 2019 importé dans un an franchira une tranche supplémentaire, et son malus baissera d'autant.
Estimation. Seul le montant liquidé à l'immatriculation fait foi.
Comment ce montant est calculé
Exemple sur le millésime 2020 en essence, version la moins émettrice, pour une immatriculation en France le 3 septembre 2026.
| Malus CO₂ — 141 g/km, barème 2020CIBS art. L421-62 | 125 € |
|---|---|
| Malus au poids — 1 280 kg, barème 2020CIBS art. L421-75 | 0 € |
| Décote — véhicule de 75 mois (−48 %)CIBS art. L421-7-2 | −60 € |
| Total dû à l'immatriculation | 65 € |
La décote d'ancienneté
Le malus d'un véhicule d'occasion est réduit d'un coefficient forfaitaire qui dépend de son ancienneté, comptée en mois depuis la première immatriculation et arrondie à l'unité supérieure. Le barème compte 20 tranches, de 3 % dès le premier mois à 100 % à partir de 181 mois.
Au-delà de cette dernière tranche — quinze ans et un mois — plus aucun malus n'est dû. Pour la DS DS3 Crossback Prstge Ptch SS A la plus récente de ce tableau, mise en circulation en 2020, l'ancienneté retenue est de 75 mois, soit une décote de 48 %. Indépendamment de la décote, le malus est nul pour tout véhicule dont la première immatriculation est antérieure au 1er janvier 2015.
Combien coûte l'importation d'une DS DS3 Crossback Prstge Ptch SS A en France ?
Le malus dû à la première immatriculation en France va de 0 € à 99 € selon le millésime et la motorisation, décote comprise. Il se calcule au barème de l'année de première mise en circulation, y compris à l'étranger, puis se réduit du coefficient forfaitaire de décote lié à l'ancienneté du véhicule.
Une DS DS3 Crossback Prstge Ptch SS A plus ancienne coûte-t-elle moins cher à importer ?
Oui, deux fois : le barème de son année de mise en circulation était plus clément, et la décote d'ancienneté est plus forte. Sur ce modèle, le millésime 2019 revient à 26 € au plus, avec 53 % de décote, contre 99 € pour le millésime 2020 et ses 48 %.
Existe-t-il une DS DS3 Crossback Prstge Ptch SS A exonérée de malus ?
Le malus est nul pour tout véhicule dont la première immatriculation, en France ou à l'étranger, est antérieure au 1er janvier 2015 — une date fixe, pas une durée glissante. Les millésimes couverts ici vont de 2019 à 2020 : aucun n'est concerné par cette exonération, tous étant postérieurs à cette date.
Quel barème s'applique à une DS DS3 Crossback Prstge Ptch SS A importée ?
Celui de son année de première immatriculation, même si elle a eu lieu à l'étranger. Une DS DS3 Crossback Prstge Ptch SS A de 2020 relève du barème 2020, avec la méthode WLTP, et non du barème en vigueur l'année de son arrivée en France. C'est ce qui explique les écarts du tableau ci-dessus d'une ligne à l'autre.
Pourquoi le malus de la DS DS3 Crossback Prstge Ptch SS A est-il donné en fourchette ?
Les émissions sont homologuées par famille de véhicules, pas par exemplaire. Pour la DS DS3 Crossback Prstge Ptch SS A de 2020 en essence, elles vont de 141 à 144 g/km et la masse de 1 280 kg à 1 280 kg selon la finition. Le chiffre exact de votre exemplaire figure sur son certificat de conformité, rubrique V.7 pour le CO₂ et G.1 pour la masse.